Comment réduire les frais de notaire ?

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Written By Sophie Ledont

Rédactrice passionnée qui a vécu dans plus de 25 pays toujours à la recherche de la dernière information.

Acheter une maison ou une maison? Notez que deux solutions juridiques complètes sont disponibles pour réduire les coûts associés à votre acquisition immobilière.

En plus du prix d’achat de votre bien, vous devrez payer un certain nombre d’autres frais (frais d’agence immobilière, frais de notaire, débours et frais, services de transfert, etc.). De quoi tenir compte lors de la constitution de votre budget d’achat d’un bien immobilier de la redevance, ou droit d’acquisition, qui représente entre 2 et 8% du coût d’achat d’un bien immobilier dans le neuf ou l’ancien. Deux solutions s’offrent à vous pour réduire le montant de votre achat avant de signer l’accord réel chez le notaire…

Frais de notaire ou frais d’acquisition ?

Frais de notaire ou frais d’acquisition ?

Communément appelés honoraires d’avocat, les honoraires liés à l’acquisition sont versés à l’avocat mais la récompense finale (les émoluments) ne représente qu’une petite partie du montant que vous devrez débourser. Il s’agit en fait d’un transfert de droits contre paiement (DTMO). La plupart de ces coûts sont constitués de taxes perçues par le secrétaire et versées au Trésor Public. Le salaire du représentant, ou le bureau du secrétaire, n’est qu’une petite partie de la soi-disant compensation financière.

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Réduire le frais de notaire en payant les frais d’agence à part

Réduire le frais de notaire en payant les frais d'agence à part

Les frais de notaire sont calculés sur la valeur du bien, c’est-à-dire son prix de vente. Et pas sur les services demandés pour obtenir ce bien. Il est donc possible d’exclure les frais d’agence du prix de vente. Les honoraires de votre propriétaire peuvent être déduits du prix de vente avant de calculer les honoraires du souscripteur. Tout dépendra du mandat de vente, les frais d’agence sont-ils à la charge du vendeur ou de l’acquéreur ? Si les honoraires de l’agence immobilière sont à la charge de l’acquéreur (cela doit être précisé dans l’annonce), le montant de l’honoraire sera inclus dans le prix de vente du vendeur, excluant ainsi les honoraires de l’agence et diminuant les honoraires des agents . A l’inverse, si les honoraires d’agence sont à la charge du vendeur, vous paierez les honoraires des scénaristes sur le nombre d’acquisitions, ce qui augmentera vos honoraires des scénaristes. Mieux vaut apaiser les mandats avec des frais d’agence payés par le client pour réduire les frais de notaire. Le marketing entre personnes est une option pour éviter de se poser cette question.

Réduire les frais de notaire : comment ça marche ?

« Demandez immédiatement à l’agent immobilier lors de votre visite du bien quel type de mandat de vente, le notaire Boris Vienne préconise, s’il s’agit d’un contrat de vente avec commission à la consommation, ou d’un mandat de perquisition, est valable », explique le notaire. Il vous suffit de faire la différence entre le montant du bien et la somme d’argent qui doit être versée à l’agence immobilière sur le contrat de vente.

Combien économiser sur les frais de notaire avec la déduction des frais d’agence ?

Les économies seront basées sur les revenus de l’agence. Pour un bien de 200 000 euros dont les honoraires d’agence sont estimés à 15 000 euros, l’économie sera d’environ 900 euros sur les honoraires des scénaristes. Il n’est pas négligé.

Le hic pour l’acheteur ?

Vous devez disposer des fonds nécessaires pour payer directement la commission de l’agence, le plus souvent par votre propre apport.

Déduire le prix du mobilier de celui du bien pour réduire les frais de notaire

Par définition, les frais de notaire s’appliquent à la valeur foncière du bien, c’est-à-dire son prix de vente. Les frais de notaire ne sont donc pas basés sur la valeur des meubles de la propriété. Si le logement que vous recherchez dispose d’appareils tels qu’une cuisine avec des appareils électroménagers, un évier, une salle de bain, etc., vous pouvez soustraire leur coût de la valeur de la propriété.

Déduire le mobilier pour réduire les frais de notaire : comment ça marche ?

Vous devez faire une liste du mobilier, évaluer sa valeur (avec coefficient de vétusté si nécessaire). Ensuite, il continue à déduire de l’argent du prix de vente. « Il n’est pas nécessaire de fournir des pièces justificatives, précise l’observateur, mais si le fisc n’est pas sûr de votre honnêteté, il peut vous demander des factures. »

Combien économiser sur les frais de notaire avec la déduction du mobilier ?

« Vous pouvez retirer jusqu’à 2 à 3 % de la valeur du bien », assure Boris Vienne. Si le bien que vous avez choisi d’acheter dispose d’une cuisine équipée avec meuble estimé à 15 000 euros, vous pouvez déduire ce montant du bien. S’il vaut 200 000 euros, vous signerez un contrat de vente indiquant que vous achetez un bien immobilier d’une valeur de 185 000 euros et un mobilier de 15 000 euros. Les frais d’agent s’élèveront à 185 000 euros, vous économisez environ 900 dollars.

Le hic pour l’acquéreur ?

Si vous trichez, la direction pourra vous infliger des pénalités. Si vous n’avez pas à payer les meubles séparément, en revanche, « les banques ne peuvent pas prêter sur cette partie », préviennent les auteurs.

Comment calculer vos frais de notaire ?

Comment calculer vos frais de notaire ?

Vous pouvez calculer vos frais de notaire en ligne : le site des Notaires de France propose un outil de calcul des frais immobiliers. Vous pouvez également calculer vos honoraires d’avocat… par le secrétariat. Appeler un évaluateur pour une estimation ne vous coûtera pas un sou puisque les évaluateurs sont rémunérés à l’acte. « On peut donner de l’argent à 100 ou 200 euros », admet Boris Vienne.

Bon à savoir : les frais d’auteurs sont réduits lorsque vous en achetez de nouveaux. Les frais d’agence sont réduits et oscillent entre 2 et 3% de la valeur du bien contre 8% par le passé. Tout dépend de votre projet immobilier : achat neuf ou ancien. Un nouveau avec cette opportunité pour les coûts de remplacement est généralement plus élevé. De plus, certains développeurs vont même jusqu’à offrir des frais aux écrivains ! Quelque chose à considérer dans votre choix d’hébergement.

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